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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CODE
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AOSA VERITABLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AOSA VERITABLE
CODE, SARL

Numéro de dépôt :
3842663
Date de dépôt :
30/06/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/06/2021
AOSA VERITABLE de CODE

Présentation de la marque AOSA VERITABLE

Déposée par voie électronique le 30 juin 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CODE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AOSA VERITABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-29 du 22 juillet 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CODE domicilié(e) 177 RUE DE PARIS - 95680 - Montlignon - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 026 713 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CODE domicilié(e) 177 RUE DE PARIS - 95680 - Montlignon - France.

La marque AOSA VERITABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3842663.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AOSA VERITABLE est expirée depuis le 30 juin 2021.

CODE a également déposé les autres marques suivantes : LABORATOIRES PLANTES & FORME , PLANTES & VETO , FRENCH NUTRA CODE SINCE 1996 , TRADITION DU SOLEIL LEVANT , SKIPACK , PELVIMAG , MERALIA , DESMOMARIE , GRAINE SAUVAGE , AYUR-VANA


CODE, SARL - 177 RUE DE PARIS - 95680 - Montlignon - France - SIREN 409026713


CODE - 177 RUE DE PARIS - 95680 - Montlignon - France


Publication - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29

Enregistrement sans modification - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-42

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; Bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.