Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Code Sapiens
/
Code Sapiens
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Code Sapiens
Code Sapiens, SARL, Julien Crozon, Agissant pour le compte de la société "Code Sapiens" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3827178
Date de dépôt :
28/04/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/04/2021
Code Sapiens de Code Sapiens

Présentation de la marque Code Sapiens

Déposée par voie électronique le 28 avril 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Code Sapiens auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Code Sapiens » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-20 du 20 mai 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Code Sapiens domicilié(e) 465 Bd Marcel Pagnol Batiment B - 06700 - Saint-Laurent-Du-Var - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Julien Crozon domicilié(e) 465 Bd Marcel Pagnol Batiment B - 06700 - Saint-Laurent-Du-Var - France.

La marque Code Sapiens a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3827178.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Code Sapiens est expirée depuis le 28 avril 2021.


Code Sapiens, SARL, Julien Crozon, Agissant pour le compte de la société "Code Sapiens" en cours de formation - 465 Bd Marcel Pagnol Batiment B - 06700 - Saint-Laurent-Du-Var - France


Julien Crozon - 465 Bd Marcel Pagnol Batiment B - 06700 - Saint-Laurent-Du-Var - France


Publication - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-20

Enregistrement sans modification - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-33

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.