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Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Code Cuisine Longwy
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Le puits de siège
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le puits de siège
Code Cuisine Longwy, EURL
Mme. Audrey Rivoallan
M. nicolas rivoallan

Numéro de dépôt :
4137273
Date de dépôt :
27/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/11/2024
Le puits de siège de Code Cuisine Longwy

Présentation de la marque Le puits de siège

Déposée par voie électronique le 27 novembre 2014 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Code Cuisine Longwy, madame Audrey Rivoallan, monsieur nicolas rivoallan auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le puits de siège » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-51 du 19 décembre 2014.

Les déposants sont l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Code Cuisine Longwy domicilié(e) 75 rue jean jaurès - 54400 - Longwy - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 , madame Audrey Rivoallan domicilié(e) 36 jean jaurès - 54400 - longwy - France, monsieur nicolas rivoallan domicilié(e) 36 Jean Jaurès - 54400 - longwy - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Code Cuisine Longwy, M. nicolas Rivoallan domicilié(e) 75 rue jean jaurès - 54400 - Longwy - France.

La marque Le puits de siège a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4137273.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le puits de siège arrivera à expiration en date du 27 novembre 2024.


Code Cuisine Longwy, EURL - 75 rue jean jaurès - 54400 - Longwy - France - SIREN 7

Mme. Audrey Rivoallan - 36 jean jaurès - 54400 - longwy - France

M. nicolas rivoallan - 36 Jean Jaurès - 54400 - longwy - France


Code Cuisine Longwy, M. nicolas Rivoallan - 75 rue jean jaurès - 54400 - Longwy - France


Publication - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-51

Enregistrement sans modification - Publication le 19 juin 2015 au BOPI 2015-25

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.