Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LA ROSERAIE
Numéro de dépôt :
1007664
Date de dépôt :
01/02/1977
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque LA ROSERAIE
Déposée le 1 février 1977 par monsieur CODATO Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LA ROSERAIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LA ROSERAIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1007664.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque LA ROSERAIE est expirée depuis le 1 février 1987.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-013