Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société CODAN Holding GmbH
/
ONCE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ONCE
CODAN Holding GmbH, Société régie selon les lois allemandes

Numéro de dépôt :
1483371
Date de dépôt :
17/08/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/08/2028

Présentation de la marque ONCE

Déposée le 17 août 1988 par la société CODAN Holding GmbH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ONCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société CODAN Holding GmbH domicilié(e) Stig Husted-Andersen Straße 11 - 23738 - LENSAHN - Allemagne.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON, Mme VIDAL Marion domicilié(e) Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.

La marque ONCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1483371.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ONCE arrivera à expiration en date du 17 août 2028.

CODAN Holding GmbH a également déposé les autres marques suivantes : ACTIVGARD , CONTRELLE


CODAN Holding GmbH, Société régie selon les lois allemandes - Stig Husted-Andersen Straße 11 - 23738 - LENSAHN - Allemagne


IPSILON, Mme VIDAL Marion - Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-05

Renouvellement sans limitation n°2121968 - Publication au BOPI 1998-45

Inscription le 22 mars 1999 - Transmission totale de propriété n°274221 - Publication au BOPI 1999-03-22

Inscription le 21 juillet 1999 - Transmission totale de propriété n°281812 - Publication au BOPI 1999-07-21

Inscription le 22 mars 1999 - Changement de dénomination n°274222 - Publication au BOPI 1999-03-22

Renouvellement sans limitation le 20 juin 2008 n°2376744 - Publication au BOPI 2008-06-20

Inscription le 25 octobre 2018 - Transmission totale de propriété n°736911 - Publication le 30 nov. 2018 au BOPI 2018-10-25

Renouvellement sans limitation le 15 novembre 2018 n°2698384 - Publication le 8 mars 2019 au BOPI 2018-11-15

Instruments et appareils chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires (y compris les membres, les yeux et les dents artificielles).