FRANCE Modélisation by geosigweb

M. CODAN Frédéric
M. LALANNE Thierry
M. CLERGUE Laurent

Présentation de la marque FRANCE Modélisation by geosigweb

Déposée le 8 juin 2013 par monsieur CODAN Frédéric, monsieur LALANNE Thierry, monsieur CLERGUE Laurent auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « FRANCE Modélisation by geosigweb » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-26 du 28 juin 2013.

Les déposants sont monsieur CODAN Frédéric domicilié(e) 13 Ter Rue de la Caille - 18800 - FARGES EN SEPTAINE - France, monsieur LALANNE Thierry domicilié(e) 1 Avenue de Toulouse - 31750 - ESCALQUENS - France, monsieur CLERGUE Laurent domicilié(e) 1 Avenue de Toulouse - 31750 - ESCALQUENS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. CODAN Frédéric domicilié(e) 13 Ter Rue de la Caille - 18800 - FARGES EN SEPTAINE - France.

La marque FRANCE Modélisation by geosigweb a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4010809.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCE Modélisation by geosigweb est expirée depuis le 8 juin 2023.