Déposée le 31 août 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CODALINE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Les Caprices d'Alice » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-41 du 8 octobre 2004.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CODALINE domicilié(e) La pépinière, 16 rue Sadi Carnot,94880 NOISEAU - 94880 - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 800 597 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 - 75340 - France.
La marque Les Caprices d'Alice a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3310440.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CODALINE Société à responsabilité limitée - La pépinière, 16 rue Sadi Carnot,94880 NOISEAU - 94880 - France - SIREN 309800597
CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 - 75340 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-05
Publication - Publication le 8 oct. 2004 au BOPI 2004-41
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Vêtements, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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