Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les Minots légumes importés d'Espagne
CODACCIONI Philippe

Numéro de dépôt :
99770696
Date de dépôt :
20/01/1999
Lieu de dépôt :
PERPIGNAN
Date d'expiration :
20/01/2009

Présentation de la marque Les Minots légumes importés d'Espagne

Déposée le 20 janvier 1999 par CODACCIONI Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PERPIGNAN), la marque française « Les Minots légumes importés d'Espagne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-10 du 5 mars 1999.

Le déposant est CODACCIONI Philippe, domicilié(e) 21, rue René LERICHE, 66000 PERPIGNAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Christophe ARCHAMBAULT Avocat - France.

La marque Les Minots légumes importés d'Espagne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99770696.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Minots légumes importés d'Espagne est expirée depuis le 20 janvier 2009.


CODACCIONI Philippe - 21, rue René LERICHE, 66000 PERPIGNAN - France


Christophe ARCHAMBAULT Avocat - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-27

Publication - Publication le 5 mars 1999 au BOPI 1999-10

Fruits et légumes frais.