Marque enregistrée - Marque en non vigueur

The Open Design School
M. CODACCIONI JEAN LUC

Numéro de dépôt :
4064354
Date de dépôt :
29/01/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
29/01/2024
The Open Design School de CODACCIONI JEAN LUC

Présentation de la marque The Open Design School

Déposée le 29 janvier 2014 par monsieur CODACCIONI JEAN LUC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « The Open Design School » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-08 du 21 février 2014.

Le déposant est monsieur CODACCIONI JEAN LUC domicilié(e) LES BASTIDES, VIEUX CHEMIN DE STE MUSSSE - 83000 - TOULON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. CODACCIONI JEAN LUC domicilié(e) LES BASTIDES, VIEUX CHEMIN DE STE MUSSSE - 83000 - TOULON - France.

La marque The Open Design School a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4064354.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque The Open Design School est expirée depuis le 29 janvier 2024.

CODACCIONI JEAN LUC a également déposé les autres marques suivantes : ExpertLearning Diplômes & Certifications


M. CODACCIONI JEAN LUC - LES BASTIDES, VIEUX CHEMIN DE STE MUSSSE - 83000 - TOULON - France


M. CODACCIONI JEAN LUC - LES BASTIDES, VIEUX CHEMIN DE STE MUSSSE - 83000 - TOULON - France


Publication - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-08

Enregistrement sans modification - Publication le 23 mai 2014 au BOPI 2014-21

Inscription le 31 décembre 2020 - Transmission totale de propriété n°806847 - Publication le 5 févr. 2021 au BOPI 2020-12-31

Matériel pour les artistes ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services de réseautage social en ligne.