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Marques déposées par madame CODACCIONI Fabienne et Mr CODACCIONI Michel
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LE RAMEAU D'ARGENT HUILE D'OLIVE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE RAMEAU D'ARGENT HUILE D'OLIVE
Mme CODACCIONI Fabienne et Mr CODACCIONI Michel

Numéro de dépôt :
3116777
Date de dépôt :
14/08/2001
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/08/2011
LE RAMEAU D\'ARGENT HUILE D\'OLIVE de CODACCIONI Fabienne et Mr CODACCIONI Michel

Présentation de la marque LE RAMEAU D'ARGENT HUILE D'OLIVE

Déposée le 14 août 2001 par madame CODACCIONI Fabienne et Mr CODACCIONI Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE RAMEAU D'ARGENT HUILE D'OLIVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-38 du 21 septembre 2001.

Le déposant est madame CODACCIONI Fabienne et Mr CODACCIONI Michel domicilié(e) 365 CHEMIN DE LA TOUR, 13090 AIX EN PROVENCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CODEFA ORCA, MME FABIENNE CODACCIONI - France.

La marque LE RAMEAU D'ARGENT HUILE D'OLIVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3116777.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE RAMEAU D'ARGENT HUILE D'OLIVE est expirée depuis le 14 août 2011.

CODACCIONI Fabienne et Mr CODACCIONI Michel a également déposé les autres marques suivantes : RITHI GOLD


Mme CODACCIONI Fabienne et Mr CODACCIONI Michel - 365 CHEMIN DE LA TOUR, 13090 AIX EN PROVENCE - France


CODEFA ORCA, MME FABIENNE CODACCIONI - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-11

Publication - Publication le 21 sept. 2001 au BOPI 2001-38

Viande, poisson, volaille et gibier extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers, huile et graisses comestibles, huile d'olive Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites et céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop et mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) , épices, glace à rafraîchir. Fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles aliments pour les animaux, malt, produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés, graines (semences) .

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.