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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CODA
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SYNERPLANT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SYNERPLANT
CODA Société Anonyme

Numéro de dépôt :
94516546
Date de dépôt :
13/04/1994
Lieu de dépôt :
NARBONNE
Date d'expiration :
13/04/2004

Présentation de la marque SYNERPLANT

Déposée le 13 avril 1994 par la Société Anonyme (SA) CODA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NARBONNE), la marque française « SYNERPLANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-22 du 3 juin 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CODA domicilié(e) 23, Avenue de Bordeaux, 11100 NARBONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 791 538 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CODA S.A. - France.

La marque SYNERPLANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94516546.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SYNERPLANT est expirée depuis le 13 avril 2004.

CODA a également déposé les autres marques suivantes : FOLIO-FER , MAXIMOVIES , BRONX , GT PROTEINE + , SYNERLATE


CODA Société Anonyme - 23, Avenue de Bordeaux, 11100 NARBONNE - France - SIREN 393791538


CODA S.A. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-47

Inscription le 23 octobre 2001 - Transmission totale de propriété n°333364 - Publication au BOPI 2001-10-23

Inscription le 13 août 2001 - Gage constitué n°350534 - Publication au BOPI 2001-08-13

Inscription le 13 août 2001 - Transmission totale de propriété n°350533 - Publication au BOPI 2001-08-13

Publication - Publication le 3 juin 1994 au BOPI 1994-22

Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture; matières plastiques à l'état brut; engrais pour les terres (naturels et artificiels); produits chimiques destinés à conserver les aliments Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits, ufs, lait et autres produits laitiers, huiles et graisses comestibles; conserves, pickles.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.