CODA
Présentation de la marque CODA
Déposée le 1 août 1989 par la société étrangère CODA MUSIC TECHNOLOGY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CODA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CODA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1544357.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CODA est expirée depuis le 1 août 2009.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-04
Renouvellement sans limitation le 2 août 1999 n°2150222 - Publication au BOPI 1999-08-02
Inscription le 15 janvier 2004 - Changement de dénomination n°385038 - Publication au BOPI 2004-01-15
Inscription le 15 janvier 2004 - Changement de dénomination n°385037 - Publication au BOPI 2004-01-15
Inscription le 1 septembre 1997 - Changement de dénomination n°242197 - Publication au BOPI 1997-09-01
Inscription le 1 septembre 1997 - Transmission totale de propriété n°242196 - Publication au BOPI 1997-09-01