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Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) CODA Expert
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CODAsoft
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CODAsoft
CODA Expert, Eurl

Numéro de dépôt :
3794544
Date de dépôt :
03/01/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/01/2021
CODAsoft de CODA Expert

Présentation de la marque CODAsoft

Déposée par voie électronique le 3 janvier 2011 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) CODA Expert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CODAsoft » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-04 du 28 janvier 2011.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) CODA Expert domicilié(e) 112 des Hacquets - 76230 - quincampoix - France et immatriculée sous le numéro RCS 504 284 159 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CODA Expert domicilié(e) 112 des Hacquets - 76230 - quincampoix - France.

La marque CODAsoft a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3794544.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CODAsoft est expirée depuis le 3 janvier 2021.


CODA Expert, Eurl - 112 des Hacquets - 76230 - quincampoix - France - SIREN 504284159


CODA Expert - 112 des Hacquets - 76230 - quincampoix - France


Publication - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2011-04

Enregistrement sans modification - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.