Marque renouvelée - Marque en non vigueur

COD CHAMPIONS ORGANISATION DEVELOPPEMENT
Sarl COD, SARL

Numéro de dépôt :
93453992
Date de dépôt :
04/02/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/02/2013

Présentation de la marque COD CHAMPIONS ORGANISATION DEVELOPPEMENT

Déposée le 4 février 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COD CHAMPIONS ORGANISATION DEVELOPPEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-11 du 19 mars 1993.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COD domicilié(e) Parc de Kerrau / St Philibert,56470 LA TRINITE S/MER (dossier no 2235858) - 56470 - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 597 285 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, YVAN GRIBOVAL Sarl COD domicilié(e) Parc de Kerrau St Philibert,56470 LA TRINITE S/MER (dossier no 2235858) - 56470 - France.

La marque COD CHAMPIONS ORGANISATION DEVELOPPEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93453992.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COD CHAMPIONS ORGANISATION DEVELOPPEMENT est expirée depuis le 4 février 2013.

COD a également déposé les autres marques suivantes : LA VOLONTE DE GAGNER , CHAMPIONS ORGANISATION DEVELOPPEMENT , VISIOCAB , LA VOLONTE DE GAGNER L'AVENIR , Paris Voile , THE WILL TO WIN , Caïn Ordo Draconis


Sarl COD, SARL - Parc de Kerrau / St Philibert,56470 LA TRINITE S/MER (dossier no 2235858) - 56470 - France - SIREN 399597285


YVAN GRIBOVAL Sarl COD - Parc de Kerrau St Philibert,56470 LA TRINITE S/MER (dossier no 2235858) - 56470 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-29

Inscription le 26 mars 2001 - Transmission totale de propriété n°318823 - Publication au BOPI 2001-03-26

Renouvellement sans limitation le 28 janvier 2003 n°2235858 - Publication au BOPI 2003-01-28

Publication - Publication le 19 mars 1993 au BOPI 1993-11

- Produits de l'imprimerie: fasicules, adhésifs, photographies, notice d'emploi, magazines, affiches, affichettes, typons publicitaires. - Publicité; gestion des affaires commerciales; parrainage; mécénat; aides aux entreprises industrielles ou commerciales et aux associations à but lucratif ou non, dans la conduite de leurs affaires et de leur communication interne ou externe.Gestion de fichiers informatiques. - Education; formation; divertissement ; activités sportives et culturelles.Edition de livres, de revues.Production de spectacles, de films.Production d'événements sportifs.Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.Organisation de compétitions sportives

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.