Déposée le 23 mai 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COD'EVENTS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG),
la marque française « Veranova » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-24 du 17 juin 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COD'EVENTS domicilié(e) 17 rue de Bayonne - 67100 - STRASBOURG - France et immatriculée sous le numéro RCS 499 325 363 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Florence BAUJOIN, Avocat au Barreau de Strasbourg domicilié(e) 16 rue Massenet - 67000 - STRASBOURG - France.
La marque Veranova a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3833665.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COD'EVENTS, Société par Actions Simplifiée - 17 rue de Bayonne - 67100 - STRASBOURG - France - SIREN 499325363
Maître Florence BAUJOIN, Avocat au Barreau de Strasbourg - 16 rue Massenet - 67000 - STRASBOURG - France
Publication - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24
Enregistrement sans modification - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-37
Inscription le 21 novembre 2011 - Changement d'adresse n°562709 - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-11-21
Inscription le 6 mai 2013 - Transmission totale de propriété n°600275 - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-05-06
Bougies et mèches (éclairage) ; bougies parfumées ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; allume-feu ; copeaux de bois pour l'allumage.
Produits pour la destruction des animaux nuisibles, insecticides, y compris spirales anti-moustiques ; fongicides ; herbicides ; produits pour la destruction des plantes.
Parasols ; pieds de parasols ; sacs de plage, sacs à dos, sacs à main, sacs à roulettes ; filets et sacs à provisions, malles et valises ; parapluies, cannes ; cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; fouets et sellerie.
Tonnelles (construction) ; abris pour le jardin et/ou la piscine (non métalliques) ; stores d'extérieur ni métalliques ni en matières textiles ; constructions transportables non métalliques ; piscines et bassins (constructions non métalliques) ; statues et figurines (statuettes), y compris figurines d'animaux, en pierre, béton ou en marbre.
Meubles, y compris meubles pour le camping, meubles pour le jardin, tables, bars, sièges, chaises, fauteuils, tabourets, bancs, transats, balancelles, canapés, literie (à l'exception du linge de lit) ; glaces (miroirs), cadres ; coussins, oreillers, traversins ; appliques murales décoratives (ameublement) non en matières textiles ; récipients d'emballage ou de rangement en bois ou en matières plastiques, y compris caisses, boîtes, coffres, coffrets, paniers et corbeilles en bois ou en matières plastiques ; vannerie, rotin ; porte-revues ; objets d'art, statues, figurines (statuettes), y compris figurines d'animaux, en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; nichoirs ; matelas pneumatiques (non à usage médical) ; rideaux en bambou et rideaux en perles pour la décoration ; échelles de bambou décoratives (meubles) ; jardinières (meubles) ; dévidoirs pour tuyaux flexibles (non métalliques, non mécaniques) ; sacs de couchage pour le camping.
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ; brosses (à l'exception des pinceaux), brosses pour barbecue ; balais ; matériel de nettoyage, instruments de nettoyage actionnés manuellement ; peignes et éponges ; bougeoirs, chandeliers, candélabres (chandeliers), photophores ; pièges à insectes ; ustensiles et récipients non électriques pour la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; vaisselle, y compris vaisselle jetable, vaisselle en verre, vaisselle en porcelaine, vaisselle en faïence ; nécessaires pour pique-niques (vaisselle) ; ustensiles (non électriques) pour la cuisson ; brochettes (aiguilles métalliques) pour la cuisson ; ustensiles de cuisine ; couvercles pour ustensiles de cuisson ; ustensiles de table, y compris dessous-de-plat, porte-couteaux, porte-cartes de menus, corbeilles à pain, ramasse miettes ; moulins à main à usage domestique ; salières, poivriers ; bouteilles isolantes, pichets isothermes, sacs et sachets isothermes, récipients calorifuges, moules à glaçons, seaux à glace, glacières portatives (non électriques) ; ouvre-bouteilles, tire-bouchons ; surtouts de table (non en métaux précieux) ; ronds de serviettes ; porte-serviettes (non en métaux précieux) ; brûle-parfums ; bocaux, boîtes, corbeilles et plateaux à usage domestique (non en métaux précieux) ; gants de ménage, gants de jardinage, gants à polir ; récipients en verre pour pots-pourris ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre.
Hamacs ; cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique) ; ficelles ; câbles non métalliques ; filets de camouflage ; tentes, bâches (ni de sauvetage, ni de voitures d'enfants), matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; raphia ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Tissus à usage textile ; moustiquaires ; tulles ; housses pour coussins ; linge de maison, y compris couvertures de lit et de table (à l'exception du linge de table en papier), linge de lit, linge de table, linge de bain (à l'exception de l'habillement) et serviettes de plage ; housses de protection pour meubles ; rideaux en matières textiles ou en matières plastiques, y compris rideaux pour portes ; tissus élastiques ; velours.
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