Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRESENT SIMPLE
COD'EVENTS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3834358
Date de dépôt :
25/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
25/05/2021
PRESENT SIMPLE de COD\'EVENTS

Présentation de la marque PRESENT SIMPLE

Déposée le 25 mai 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COD'EVENTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « PRESENT SIMPLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-24 du 17 juin 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COD'EVENTS domicilié(e) 17 rue de Bayonne - 67100 - STRASBOURG - France et immatriculée sous le numéro RCS 499 325 363 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Florence BAUJOIN, Avocat au Barreau de Strasbourg domicilié(e) 16 rue Massenet - 67000 - STRASBOURG - France.

La marque PRESENT SIMPLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3834358.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRESENT SIMPLE est expirée depuis le 25 mai 2021.

COD'EVENTS a également déposé les autres marques suivantes : JARGREEN , AUTOUR DE MINUIT , MODUL'STORE , JAR'GRILL , Veranova , AUTOUR DE MINUIT


COD'EVENTS, Société par Actions Simplifiée - 17 rue de Bayonne - 67100 - STRASBOURG - France - SIREN 499325363


Maître Florence BAUJOIN, Avocat au Barreau de Strasbourg - 16 rue Massenet - 67000 - STRASBOURG - France


Publication - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24

Enregistrement sans modification - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-37

Inscription le 17 novembre 2011 - Renonciation partielle n°562303 - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-11-17

Inscription le 21 novembre 2011 - Changement d'adresse n°562709 - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-11-21

Inscription le 6 mai 2013 - Transmission totale de propriété n°600275 - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-05-06

Inscription le 20 février 2019 - Changement de nom, de dénomination n°749597 - Publication le 22 mars 2019 au BOPI 2019-02-20

Inscription le 29 avril 2020 - Transmission totale de propriété n°786282 - Publication le 29 mai 2020 au BOPI 2020-04-29

Inscription le 29 avril 2020 - Transmission totale de propriété n°786284 - Publication le 29 mai 2020 au BOPI 2020-04-29

Sels pour le bain (non à usage médical) ; préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de maquillage ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Bougies et mèches (éclairage) ; matières éclairantes.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers.

Guirlandes et lampes électriques pour arbres de Noël ; guirlandes et lampes électriques solaires pour l'extérieur ; maisons lumineuses (décorations de Noël) ; sapins lumineux, y compris sapins avec fibres optiques et animations lumineuses ; chandeliers électriques (éclairage), lampions, ampoules d'éclairage ; appareils et installations d'éclairage ; lampes d'éclairage ; lampes électriques ; fontaines décoratives.

Horlogerie et instruments chronométriques ; perles, chaînes, bracelets, fermoirs et médailles pour la confection de bijoux fantaisie ; bijouterie, joaillerie, pierres précieuses ; vaisselle en métaux précieux ; métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; étuis et écrins pour l'horlogerie ; monnaies ; médailles ; porte-clefs de fantaisie.

Automates à musique (sans prépaiement) ; boîtes à musique.

Papier, carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; cartonnages ; sacs, sachets, feuilles, enveloppes et pochettes en papier ou en matières plastiques pour l'emballage et notamment l'emballage de cadeaux ; papier d'emballage ; boîtes en carton ou en papier ; guirlandes en papier ; fanions en papier ; banderoles en papier ; publications, brochures, imprimés, catalogues, manuels, livres, journaux et autres produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; calendriers ; photographies, reproductions graphiques, gravures, images, affiches, peintures (tableaux) ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; décalcomanies ; pochoirs ; papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage), autocollants, y compris autocollants pour fenêtres ; étiquettes et images autocollantes ou autoadhésives pour fenêtres ; paillettes et gommettes à coller (pour les artistes et créateurs) ; matériel pour les artistes ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; instruments d'écriture ; instruments de dessin ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes de vœux, cartes postales, cartes géographiques, cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés ; linges de table en papier ; essuie-tout et essuie-mains en papier ; serviettes et mouchoirs en papier ; patrons pour la couture.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; fouets et sellerie ; sacs à main, sacs de voyage, sacs à dos, sacs d'écoliers, sacs à roulettes ; filets et sacs à provisions ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage.

Statuettes et figurines en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; santons ; crèches de Noël ; décorations en matières plastiques pour aliments et notamment pour bûches de Noël et gâteaux ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; meubles ; glaces (miroirs), cadres (encadrements), y compris cadres pour photographies.

Bougeoirs (non en métaux précieux) ; brûle-parfums ; ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matériel pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction) ; vaisselle en verre, porcelaine ou faïence ; vaisselle jetable ; surtouts de table (non en métaux précieux) ; ronds de serviettes ; porte-serviettes (non en métaux précieux) ; bougeoirs et chandeliers (non en métaux précieux) ; brûle-parfums ; ustensiles et nécessaires de toilette ; bocaux, boîtes, corbeilles et plateaux à usage domestique (non en métaux précieux) ; vases, pots à fleurs, cache-pot (non en papier) ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre.

Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique) ; ficelles ; rubans et cordes, notamment pour l'emballage de cadeaux ; rubans à nouer pour décorer (à l'exception des rubans adhésifs et des rubans élastiques).

Linge de lit et de table (à l'exception du linge de table en papier), linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; linge de maison ; nappes, serviettes, torchons, chemins de table et sets de table (en matières textiles) ; tissus, y compris tissus à usage textile ; rideaux en matières textiles ou en matières plastiques ; tulles ; housses pour coussins.

Vêtements, chaussures et chapeaux pour le déguisement ; vêtements pour hommes, femmes et enfants (habillement) ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques et des chaussures contre les accidents, les irradiations et le feu) ; chapellerie.

Guirlandes artificielles ; perruques ; barbes, moustaches, cheveux et sourcils postiches ; articles décoratifs pour la chevelure ; ornements de chapeaux (non en métaux précieux) ; dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et œillets, épingles et aiguilles ; boîtes à couture ; paillettes pour vêtements ; fleurs artificielles.

Décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage et des sucreries), y compris neige artificielle ; arbres de Noël en matières synthétiques ; supports pour arbres de Noël ; maisons miniatures (décorations de Noël) ; masques pour le déguisement ; nez, oreilles et dents postiches pour le déguisement ; ballons de baudruche ; balles et ballons de jeu ; objets de cotillon ; jeux et jouets (à l'exception des jeux automatiques, des jeux vidéo et des jeux électroniques), y compris jeux de cartes, jeux de tables, jeux de société, jeux de plein air, jeux de loisirs créatifs ; vêtements de poupées ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; patins à glace, patins à roulettes, trottinettes ; raquettes ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).