Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JARGREEN
COD'EVENTS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3833663
Date de dépôt :
23/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
23/05/2021
JARGREEN de COD\'EVENTS

Présentation de la marque JARGREEN

Déposée le 23 mai 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COD'EVENTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « JARGREEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-24 du 17 juin 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COD'EVENTS domicilié(e) 17 rue de Bayonne - 67100 - STRASBOURG - France et immatriculée sous le numéro RCS 499 325 363 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Florence BAUJOIN, Avocat au Barreau de Strasbourg domicilié(e) 16 rue Massenet - 67000 - STRASBOURG - France.

La marque JARGREEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3833663.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JARGREEN est expirée depuis le 23 mai 2021.

COD'EVENTS a également déposé les autres marques suivantes : AUTOUR DE MINUIT , MODUL'STORE , JAR'GRILL , Veranova , PRESENT SIMPLE , AUTOUR DE MINUIT


COD'EVENTS, Société par Actions Simplifiée - 17 rue de Bayonne - 67100 - STRASBOURG - France - SIREN 499325363


Maître Florence BAUJOIN, Avocat au Barreau de Strasbourg - 16 rue Massenet - 67000 - STRASBOURG - France


Publication - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24

Enregistrement sans modification - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-37

Inscription le 21 novembre 2011 - Changement d'adresse n°562709 - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-11-21

Inscription le 6 mai 2013 - Transmission totale de propriété n°600275 - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-05-06

Dévidoirs pour tuyaux flexibles (métalliques et non mécaniques), et plus particulièrement dévidoirs pour tuyaux d'arrosage ; serres transportables métalliques ; châssis de serres métalliques ; constructions transportables métalliques ; abris pour le jardin et/ou la piscine (métalliques).

Instruments pour le jardinage et l'agriculture (autres que ceux actionnés manuellement), y compris ceux pour couper, tailler, désherber, bêcher, labourer, biner, sarcler, ratisser, griffer, niveler, semer, planter, déplanter ; tondeuses à gazon (machines) ; broyeurs (machines).

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; outils et instruments à main pour le jardinage actionnés manuellement, y compris ceux pour couper, tailler, désherber, bêcher, labourer, biner, sarcler, ratisser, griffer, niveler, semer, planter, déplanter ; sécateurs, cisailles (autres que les cisailles électriques), ciseaux (autres que les ciseaux électriques, les ciseaux de machines et les ciseaux pour la chirurgie), faucilles, haches, hachettes, élagueurs, râteaux (outils), sarcloirs, pelles, pioches, plantoirs, déplantoirs ; tondeuses à gazon (instruments à main) ; appareils pour détruire les parasites des plantes, pulvérisateurs pour insecticides (outils) ; pinces et pincettes (outils) ; coutellerie non électrique ; fourchettes ; cuillers (couverts) ; armes blanches ; rasoirs.

Appareils et installations d'éclairage, de distribution d'eau et installations sanitaires ; fontaines ; jets d'eau ornementaux ; douches et douchettes pour l'extérieur ; robinets pour conduites d'eau ; lampes électriques, lampes d'éclairage, y compris lampes solaires, guirlandes électriques, lampadaires, lanternes d'éclairage, lampions, flambeaux.

Tuyaux d'arrosage ; tuyaux flexibles non métalliques ; caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrés ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en caoutchouc).

Palissades et brise-vue non métalliques ; serres transportables non métalliques ; châssis de serres non métalliques ; abris pour le jardin et/ou la piscine (non métalliques) ; constructions transportables non métalliques ; piscines et bassins (constructions non métalliques) ; statues et figurines (statuettes), y compris figurines d'animaux, en pierre, en béton ou en marbre ; dalles et pavés non métalliques.

Jardinières (meubles) ; dévidoirs pour tuyaux flexibles (non métalliques, non mécaniques) ; objets d'art, statues, figurines (statuettes), y compris figurines d'animaux, en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; nichoirs.

Gants de jardinage ; instruments d'arrosage, y compris arrosoirs, arroseurs, lances pour tuyaux d'arrosage, seringues pour l'arrosage des fleurs et plantes ; pots et bacs pour fleurs et plantes ; pots et bacs pour semis ; cache-pots (non en papier) ; poteries ; vases ; supports pour plantes (arrangements floraux), y compris tuteurs ; ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; balais ; matériel de nettoyage, instruments de nettoyage actionnés manuellement ; peignes et éponges ; pièges à insectes ; ustensiles et récipients non électriques pour la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; gants de jardinage ; objets d'art, statues, figurines (statuettes), y compris figurines d'animaux, en porcelaine, en terre cuite, en céramique ou en verre.

Plantes et fleurs artificielles ; arbres artificiels.