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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) COD'EVENTS
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AUTOUR DE MINUIT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AUTOUR DE MINUIT
COD'EVENTS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3890978
Date de dépôt :
23/01/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
23/01/2022
AUTOUR DE MINUIT de COD\'EVENTS

Présentation de la marque AUTOUR DE MINUIT

Déposée le 23 janvier 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COD'EVENTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « AUTOUR DE MINUIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-07 du 17 février 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COD'EVENTS domicilié(e) 7 rue Ampère - 67118 - GEISPOLSHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 499 325 363 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Florence BAUJOIN, Avocat au Barreau de Strasbourg domicilié(e) 16 rue Massenet - 67000 - STRASBOURG - France.

La marque AUTOUR DE MINUIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3890978.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 11 14 15 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AUTOUR DE MINUIT est expirée depuis le 23 janvier 2022.

COD'EVENTS a également déposé les autres marques suivantes : JARGREEN , MODUL'STORE , JAR'GRILL , Veranova , PRESENT SIMPLE , AUTOUR DE MINUIT


COD'EVENTS, Société par Actions Simplifiée - 7 rue Ampère - 67118 - GEISPOLSHEIM - France - SIREN 499325363


Maître Florence BAUJOIN, Avocat au Barreau de Strasbourg - 16 rue Massenet - 67000 - STRASBOURG - France


Publication - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-07

Enregistrement avec modification - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-35

Inscription le 6 mai 2013 - Transmission totale de propriété n°600275 - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-05-06

Inscription le 20 février 2019 - Changement de nom, de dénomination n°749597 - Publication le 22 mars 2019 au BOPI 2019-02-20

Inscription le 29 avril 2020 - Transmission totale de propriété n°786282 - Publication le 29 mai 2020 au BOPI 2020-04-29

Inscription le 29 avril 2020 - Transmission totale de propriété n°786284 - Publication le 29 mai 2020 au BOPI 2020-04-29

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers.

Guirlandes et lampes électriques solaires pour l'extérieur ; maisons lumineuses (décorations de Noël) ; sapins lumineux, y compris sapins avec fibres optiques et animations lumineuses ; fontaines décoratives.

Horlogerie et instruments chronométriques ; perles, chaînes, bracelets, fermoirs et médailles pour la confection de bijoux fantaisie ; bijouterie, joaillerie, pierres précieuses ; métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; étuis et écrins pour l'horlogerie ; monnaies ; médailles ; porte-clefs de fantaisie.

Automates à musique (sans prépaiement) ; boîtes à musique.

Linge de lit et de table (à l'exception du linge de table en papier), linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; linge de maison ; nappes, serviettes, torchons, chemins de table et sets de table (en matières textiles) ; tissus, y compris tissus à usage textile ; rideaux en matières textiles ou en matières plastiques ; tulles ; housses pour coussins.