Marque renouvelée - Marque en non vigueur

AUTOUR DE MINUIT
COD'EVENTS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3145731
Date de dépôt :
05/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI STRASBOURG
Date d'expiration :
23/01/2022
AUTOUR DE MINUIT de COD\'EVENTS

Présentation de la marque AUTOUR DE MINUIT

Déposée le 5 février 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COD'EVENTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI STRASBOURG), la marque française « AUTOUR DE MINUIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-11 du 15 mars 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COD'EVENTS domicilié(e) 7 rue Ampère - 67118 - GEISPOLSHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 499 325 363 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Maître Florence BAUJOIN, Avocat au Barreau de Strasbourg domicilié(e) 16, rue Massenet - 67000 - STRASBOURG - France.

La marque AUTOUR DE MINUIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3145731.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AUTOUR DE MINUIT est expirée depuis le 23 janvier 2022.

COD'EVENTS a également déposé les autres marques suivantes : JARGREEN , AUTOUR DE MINUIT , MODUL'STORE , JAR'GRILL , Veranova , PRESENT SIMPLE


COD'EVENTS, Société par Actions Simplifiée - 7 rue Ampère - 67118 - GEISPOLSHEIM - France - SIREN 499325363


Maître Florence BAUJOIN, Avocat au Barreau de Strasbourg - 16, rue Massenet - 67000 - STRASBOURG - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-28

Inscription le 13 novembre 2007 - Transmission totale de propriété n°464666 - Publication au BOPI 2007-11-13

Inscription le 4 décembre 2007 - Transmission totale de propriété n°465115 - Publication au BOPI 2007-12-04

Inscription le 13 novembre 2007 - Changement de dénomination n°464667 - Publication au BOPI 2007-11-13

Publication - Publication le 15 mars 2002 au BOPI 2002-11

Inscription le 8 juillet 2009 - Transmission totale de propriété n°501629 - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-07-08

Inscription le 21 novembre 2011 - Changement d'adresse n°562709 - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-11-21

Renouvellement sans limitation le 23 janvier 2012 n°2489669 - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-01-23

Inscription le 6 mai 2013 - Transmission totale de propriété n°600275 - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-05-06

Inscription le 20 février 2019 - Changement de nom, de dénomination n°749597 - Publication le 22 mars 2019 au BOPI 2019-02-20

Inscription le 29 avril 2020 - Transmission totale de propriété n°786282 - Publication le 29 mai 2020 au BOPI 2020-04-29

Inscription le 29 avril 2020 - Transmission totale de propriété n°786284 - Publication le 29 mai 2020 au BOPI 2020-04-29

Bougies et mèches (éclairage) ; matières éclai rantes. Guirlandes électriques, lampes électriques pour arbres de Noël, chandeliers électriques (éclairage) , lampions, ampoules d'éclairage ; appareils et installations d'éclairage. Papier, carton (brut, mi-ouvré ou pour la pape terie ou l'imprimerie) ; cartonnages ; sacs, sachets, feuilles, enveloppes et pochettes en papier ou en matières plastiques pour l'emballage et notamment l'emballage de cadeaux ; papier d'emballage ; boîtes en carton ou en papier ; guirlandes en papier ; fanions en papier ; banderoles en papier ; publications, brochures, imprimés, catalogues, manuels, livres, journaux et autres produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies, reproductions graphiques, gravures, images, affiches, peintures (tableaux) ; décalcomanies ; pochoirs ; papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) , autocollants ; paillettes et gommettes à coller (pour les artistes et créateurs) ; matériel pour les artistes ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes de vœux, cartes postales, cartes géographiques, cartes à jouer et plus généralement cartes en tous genres ; caractères d'imprimerie ; clichés ; linges de table en papier ; essuie-tout et essuie-mains en papier ; serviettes et mouchoirs en papier. Décorations en matières plastiques pour aliments et notamment pour bûches de Noël et gâteaux ; objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; statuettes et figurines en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; santons ; crèches de Noël ; meubles ; glaces (miroirs) , cadres. Bougeoirs (non en métaux précieux) ; brûle-parfums ; ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux) , matériel pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction) ; vaisselle en verre, porcelaine ou faïence ; ronds de serviettes ; surtouts de table (non en métaux précieux) ; ronds de serviettes ; porte-serviettes (non en métaux précieux) ; bocaux, boîtes, corbeilles et plateaux à usage domestique (non en métaux précieux) ; vases, pots à fleurs, cache-pot (non en papier) . Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique) ; ficelles ; rubans et cordes, notamment pour l'emballage de cadeaux ; rubans à nouer (à l'exception des rubans adhésifs et des rubans élastiques) pour décorer. Vêtements pour hommes, femmes et enfants (habillement) ; vêtements, chaussures et chapeaux pour le déguisement ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques et des chaussures contre les accidents, les irradiations et le feu) ; chapellerie. Guirlandes artificielles ; perruques ; barbes, moustaches, cheveux et sourcils postiches ; articles déco ratifs pour la chevelure ; ornements de chapeaux (non en métaux précieux) ; dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et œillets, épingles et aiguilles ; boîtes à couture ; paillettes pour vêtements ; fleurs artificielles. Décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage et des sucreries) , arbres de Noël en matières synthétiques, supports pour arbres de Noël ; masques pour le déguisement, nez, oreilles et dents postiches pour le déguisement ; ballons de baudruche, objets de cotillon ; jeux et jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) . Décorations comestibles pour bûches de Noël et gâteaux ; bonbons, dragées, confiserie ; gâteaux ; pâtisserie.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.