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Marques déposées par COCTEAUX FRANCK
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BULLES DE FLEURAY Cocteaux AMELIE & FRANCK
Marque renouvelée - Marque en vigueur

BULLES DE FLEURAY Cocteaux AMELIE & FRANCK
COCTEAUX FRANCK
SENOBLE, ep COCTEAUX AMELIE

Numéro de dépôt :
3697885
Date de dépôt :
10/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/11/2028
BULLES DE FLEURAY Cocteaux AMELIE & FRANCK de COCTEAUX FRANCK

Présentation de la marque BULLES DE FLEURAY Cocteaux AMELIE & FRANCK

Déposée le 10 décembre 2009 par COCTEAUX FRANCK et SENOBLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BULLES DE FLEURAY Cocteaux AMELIE & FRANCK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-02 du 15 janvier 2010.

Les déposants sont COCTEAUX FRANCK domicilié(e) FLEURAY - 37530 - CANGEY - France et SENOBLE, ep COCTEAUX AMELIE domicilié(e) FLEURAY - 37530 - CANGEY - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INSCRIPTA, Mme DOYEN AGNES domicilié(e) 10 RUE D'AUMALE - 75009 - PARIS - France.

La marque BULLES DE FLEURAY Cocteaux AMELIE & FRANCK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3697885.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 19 ans, la marque BULLES DE FLEURAY Cocteaux AMELIE & FRANCK arrivera à expiration en date du 14 novembre 2028.

COCTEAUX FRANCK a également déposé les autres marques suivantes : Domaine de Fleuray


COCTEAUX FRANCK - FLEURAY - 37530 - CANGEY - France

SENOBLE, ep COCTEAUX AMELIE - FLEURAY - 37530 - CANGEY - France


INSCRIPTA, Mme DOYEN AGNES - 10 RUE D'AUMALE - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2010-02

Enregistrement avec modification - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-23

Renouvellement sans limitation le 14 novembre 2018 n°2698269 - Publication le 8 mars 2019 au BOPI 2018-11-14

Boissons alcooliques (l'exception des bières), vins tranquilles, vin mousseux blanc, vin mousseux rouge, vin mousseux rosé.