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Marques déposées par COCQUEL Patrick
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UNE ROTEUSE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

UNE ROTEUSE
COCQUEL Patrick

Numéro de dépôt :
1742846
Date de dépôt :
08/11/1990
Lieu de dépôt :
BONNEVILLE
Date d'expiration :
08/11/2020

Présentation de la marque UNE ROTEUSE

Déposée le 8 novembre 1990 par COCQUEL Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BONNEVILLE), la marque française « UNE ROTEUSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est COCQUEL Patrick domicilié(e) Route de TANINGES - 74340 - SAMOËNS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mr COCQUEL PATRICK domicilié(e) 4 route de Taminges - 74340 - SAMOËNS - France.

La marque UNE ROTEUSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1742846.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque UNE ROTEUSE est expirée depuis le 8 novembre 2020.


COCQUEL Patrick - Route de TANINGES - 74340 - SAMOËNS - France


Mr COCQUEL PATRICK - 4 route de Taminges - 74340 - SAMOËNS - France


Renouvellement sans limitation le 27 octobre 2000 n°2185067 - Publication au BOPI 2000-10-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-05

Inscription le 29 février 2000 - Transmission totale de propriété n°296199 - Publication au BOPI 2000-02-29

Renouvellement sans limitation le 29 octobre 2010 n°2455445 - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2010-10-29

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