Marque expirée - Marque en non vigueur
AUTO SPORT DU CASTELLET
Numéro de dépôt :
3404670
Date de dépôt :
13/01/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/01/2016
Présentation de la marque AUTO SPORT DU CASTELLET
Déposée le 13 janvier 2006 par monsieur COCO VINCENT SIGNES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AUTO SPORT DU CASTELLET »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AUTO SPORT DU CASTELLET est expirée depuis le 13 janvier 2016.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-25
Publication - Publication le 24 févr. 2006 au BOPI 2006-08