Déposée le 1 octobre 1996 par la Société Anonyme (SA) COCIDAC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « JB JEFF DE BRUGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-45 du 8 novembre 1996.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) COCIDAC domicilié(e) 6, Avenue de Fridingen, 77100 NANTEUIL-LES-MEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 036 079 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE & PHELIP Conseil en Propriété Industrielle - France.
La marque JB JEFF DE BRUGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96643962.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COCIDAC S.A. - 6, Avenue de Fridingen, 77100 NANTEUIL-LES-MEAUX - France - SIREN 562036079
Cabinet HARLE & PHELIP Conseil en Propriété Industrielle - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-11
Inscription le 15 février 2001 - Transmission totale de propriété n°315552 - Publication au BOPI 2001-02-15
Inscription le 18 mars 2003 - Changement de dénomination;Changement d'adresse;Changement de nature juridique n°367106 - Publication au BOPI 2003-03-18
Inscription le 25 juin 2001 - Changement de dénomination n°325861 - Publication au BOPI 2001-06-25
Publication - Publication le 8 nov. 1996 au BOPI 1996-45
Beurre de cacao, fruits confits, confitures, écorces de fruits, gelées de fruits, fruits conservés, séchés et cuits, fruits conservés dans l'alcool, pulpes de fruits, raisins secs, zestes de fruits, gélatine à usage alimentaire, produits laitiers, boissons lactées où le lait prédomine, lait, petit lait, yaourt, pickles.Glaces alimentaires, glaces à rafraîchir, crèmes glacées, poudres pour glaces alimentaires, pâte d'amandes, chocolat belge, confiseries, pralinés, sucre, sucreries, sucre candi à usage alimentaire, caramels, sucreries pour la décoration d'arbres de Noël, crêpes (alimentation), gâteaux, décorations comestibles pour gâteaux, gaufres, mélasse, miel, gelée royale pour l'alimentation humaine (non à usage médical), massepain, pain, pain d'épice, petits pains, pâte pour gâteaux, pâtisserie, petits fours (pâtisserie), tartes, biscottes, biscuits, boissons à base de cacao, de café et de chocolat, cacao au lait, café au lait, chocolat au lait (boisson), bonbons, brioches, cacao, produits à base de cacao, café, aromates pour gâteaux autres que les huiles essentielles, préparations aromatiques à usage alimentaire, aromates pour les boissons autres que les huiles essentielles,aromates de café, vanille (aromate), vanilline (succédané de la vanille), préparations faites de céréales, flocons de céréales séchées, gommes à mâcher, infusions non médicinales, thé.Boissons sans alcool, boissons de fruits non alcooliques, jus de fruits, préparations pour faire des boissons, sirops pour boissons, boissons à base de petit-lait, extraits de fruits sans alcool, limonades, sodas, sirops pour limonades, préparations pour faire des liqueurs, sorbets (boissons). Livraison de marchandises, livraison de chocolats belges, de sucreries, de pâtisseries et de boissons.Restauration, salons de thé, cafétérias, cafés-restaurants
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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