Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COCIDAC
/
JB
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JB
COCIDAC S.A. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
95566975
Date de dépôt :
10/04/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/04/2005

Présentation de la marque JB

Déposée le 10 avril 1995 par la Société Anonyme (SA) COCIDAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-20 du 19 mai 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COCIDAC domicilié(e) Z.A.C. de la Foulée, 6, avenue Fridingen, 77100 NANTEUIL-LES-MEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 036 079 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - France.

La marque JB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95566975.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JB est expirée depuis le 10 avril 2005.

COCIDAC a également déposé les autres marques suivantes : CHOCOLASSIMO , JB JEFF DE BRUGES , FONDUE BELGE , ORIGINE CHOCOLAT , JEFF CAFE par JEFF DE BRUGES , JB JEFF de BRUGES , CANDICE , JEFFYCONE , (Marque figurative) , JEFF EXPRESS par JEFF DE BRUGES


COCIDAC S.A. Société Anonyme - Z.A.C. de la Foulée, 6, avenue Fridingen, 77100 NANTEUIL-LES-MEAUX - France - SIREN 562036079


CABINET HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-37

Inscription le 15 février 2001 - Transmission totale de propriété n°315552 - Publication au BOPI 2001-02-15

Inscription le 18 mars 2003 - Changement de dénomination;Changement d'adresse;Changement de nature juridique n°367106 - Publication au BOPI 2003-03-18

Inscription le 25 juin 2001 - Changement de dénomination n°325861 - Publication au BOPI 2001-06-25

Publication - Publication le 19 mai 1995 au BOPI 1995-20

Chocolat, boissons à base de chocolat, café, boissons à base de café, thé, cacao, sucre, succédanés du café, farines alimentaires, préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, confiserie, glaces comestibles, crèmes glacées, pâte d'amandes, biscuits, massepain, miel