Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FONDUE BELGE
COCIDAC, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1444971
Date de dépôt :
14/01/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/01/2008

Présentation de la marque FONDUE BELGE

Déposée le 14 janvier 1988 par la Société Anonyme (SA) COCIDAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FONDUE BELGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COCIDAC domicilié(e) 6, Avenue de Fridingen, 77100 NANTEUIL-LES-MEAUX (dossier no 2103292) - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 036 079 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE & PHELIP domicilié(e) (dossier no 2103292) - France.

La marque FONDUE BELGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1444971.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FONDUE BELGE est expirée depuis le 14 janvier 2008.

COCIDAC a également déposé les autres marques suivantes : CHOCOLASSIMO , JB JEFF DE BRUGES , ORIGINE CHOCOLAT , JEFF CAFE par JEFF DE BRUGES , JB JEFF de BRUGES , CANDICE , JEFFYCONE , (Marque figurative) , JEFF EXPRESS par JEFF DE BRUGES , JEFF EXPRESS JEFF DE BRUGES


COCIDAC, Société Anonyme - 6, Avenue de Fridingen, 77100 NANTEUIL-LES-MEAUX (dossier no 2103292) - France - SIREN 562036079


CABINET HARLE & PHELIP - (dossier no 2103292) - France


Renouvellement sans limitation le 16 décembre 1997 n°2103292 - Publication au BOPI 1997-12-16

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-16

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-24

Inscription le 6 avril 2005 - Transmission totale de propriété n°410352 - Publication au BOPI 2005-04-06

Inscription le 25 juin 2001 - Changement de dénomination n°325861 - Publication au BOPI 2001-06-25

Inscription le 18 mars 2003 - Changement de dénomination;Changement d'adresse;Changement de nature juridique n°367106 - Publication au BOPI 2003-03-18

Inscription le 15 février 2001 - Transmission totale de propriété n°315552 - Publication au BOPI 2001-02-15

Confiserie, chocolats, en provenance de Belgique.