Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CANDICE
COCIDAC S.A. (société anonyme)

Numéro de dépôt :
99800899
Date de dépôt :
02/07/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
02/07/2009

Présentation de la marque CANDICE

Déposée le 2 juillet 1999 par la Société Anonyme (SA) COCIDAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « CANDICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-32 du 6 août 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COCIDAC domicilié(e) 6, Avenue de Fridingen, 77100 NANTEUIL-LES-MEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 036 079 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - France.

La marque CANDICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99800899.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CANDICE est expirée depuis le 2 juillet 2009.

COCIDAC a également déposé les autres marques suivantes : CHOCOLASSIMO , JB JEFF DE BRUGES , FONDUE BELGE , ORIGINE CHOCOLAT , JEFF CAFE par JEFF DE BRUGES , JB JEFF de BRUGES , JEFFYCONE , (Marque figurative) , JEFF EXPRESS par JEFF DE BRUGES , JEFF EXPRESS JEFF DE BRUGES


COCIDAC S.A. (société anonyme) - 6, Avenue de Fridingen, 77100 NANTEUIL-LES-MEAUX - France - SIREN 562036079


Cabinet HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-50

Inscription le 18 mars 2003 - Changement de dénomination;Changement d'adresse;Changement de nature juridique n°367106 - Publication au BOPI 2003-03-18

Inscription le 25 juin 2001 - Changement de dénomination n°325861 - Publication au BOPI 2001-06-25

Inscription le 18 octobre 1999 - Retrait partiel n°286736 - Publication au BOPI 1999-10-18

Inscription le 15 février 2001 - Transmission totale de propriété n°315552 - Publication au BOPI 2001-02-15

Publication - Publication le 6 août 1999 au BOPI 1999-32

Beurre de cacao, fruits confits, confitures, écorces de fruits, gelées de fruits, fruits conservés, séchés et cuits, fruits conservés dans l'alcool, pulpes de fruits, raisins secs, zestes de fruits, gélatine à usage alimentaire, pickles. Dragées, bonbons, glaces alimentaires, glaces à rafraîchir, crèmes glacées, poudres pour glaces alimentaires, pâte d'amandes, chocolat, confiseries, pralinés, sucre, sucreries, sucre candi à usage alimentaire, caramels, sucreries pour la décoration d'arbres de Noël, crêpes (alimentation), gâteaux, décorations comestibles pour gâteaux, gaufres, mélasse, miel, gelée royale pour l'alimentation humaine (non à usage médical), massepain, pain, pain d'épice, petits pains, pâte pour gâteaux, pâtisserie, petits fours (pâtisserie), tartes, biscottes, biscuits, brioches, cacao, produits à base de cacao, café, aromates pour gâteaux autres que les huiles essentielles, préparations aromatiques à usage alimentaire, aromates pour les boissons autres que les huiles essentielles, aromates de café, vanille (aromate), vanilline (succédané de la vanille), préparations faites de céréales, flocons de céréales séchées, gommes à mâcher, infusions non médicinales, thé, café. Préparations pour faire des liqueurs. Livraison de marchandises, livraison de chocolats, de sucreries, de pâtisseries et de boissons.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.