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Marques déposées par la société COCHONNEAU CLAUDE
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S.O.PHY.E Système d'Optimisation PHYtosanitaire à l'Exploitation
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S.O.PHY.E Système d'Optimisation PHYtosanitaire à l'Exploitation
COCHONNEAU CLAUDE, PRESIDENT CHAMBRE REGIONALE D'AGRICULTURE DES PAYS DE LA LOIRE

Numéro de dépôt :
3165328
Date de dépôt :
30/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/04/2012
S.O.PHY.E Système d\'Optimisation PHYtosanitaire à l\'Exploitation de COCHONNEAU CLAUDE

Présentation de la marque S.O.PHY.E Système d'Optimisation PHYtosanitaire à l'Exploitation

Déposée le 30 avril 2002 par la société COCHONNEAU CLAUDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « S.O.PHY.E Système d'Optimisation PHYtosanitaire à l'Exploitation » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-26 du 28 juin 2002.

Le déposant est la société COCHONNEAU CLAUDE domicilié(e) forme juridique : établissement public national , 61, AVENUE JEAN JOXE - BP 325,49003 ANGERS CEDEX 01 - 49003 - France et immatriculée sous le numéro RCS 184 401 354 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLAUDE COCHONNEAU, PRESIDENT CHAMBRE REGIONALE D'AGRICULTURE DES PAYS DE LA LOIRE domicilié(e) 61, AVENUE JEAN JOXE - BP 325,49003 ANGERS CEDEX 01 - 49003 - France.

La marque S.O.PHY.E Système d'Optimisation PHYtosanitaire à l'Exploitation a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3165328.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S.O.PHY.E Système d'Optimisation PHYtosanitaire à l'Exploitation est expirée depuis le 30 avril 2012.


COCHONNEAU CLAUDE, PRESIDENT CHAMBRE REGIONALE D'AGRICULTURE DES PAYS DE LA LOIRE - forme juridique : établissement public national , 61, AVENUE JEAN JOXE - BP 325,49003 ANGERS CEDEX 01 - 49003 - France - SIREN 184401354


CLAUDE COCHONNEAU, PRESIDENT CHAMBRE REGIONALE D'AGRICULTURE DES PAYS DE LA LOIRE - 61, AVENUE JEAN JOXE - BP 325,49003 ANGERS CEDEX 01 - 49003 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-21

Publication - Publication le 28 juin 2002 au BOPI 2002-26

Guide pour la réalisation d'un diagnostic phytosanitaire de l'exploitation agricole Guide pour la réalisation d'un compte rendu d'un diagnostic phytosanitaire de l'exploitation agricole Outils existant sur supports papier et informatique

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.