Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les Issambres – Le Village – La Bouverie ROQUEBRUNE SUR ARGENS
Mle cochin laetitia

Numéro de dépôt :
3972703
Date de dépôt :
21/12/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
21/12/2022
Les Issambres – Le Village – La Bouverie ROQUEBRUNE SUR ARGENS de cochin laetitia

Présentation de la marque Les Issambres – Le Village – La Bouverie ROQUEBRUNE SUR ARGENS

Déposée le 21 décembre 2012 par mademoiselle cochin laetitia auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Les Issambres – Le Village – La Bouverie ROQUEBRUNE SUR ARGENS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-05 du 1 février 2013.

Le déposant est mademoiselle cochin laetitia domicilié(e) Mairie de roquebrune-sur-argens, rue grande andré cabasse - 83520 - ROQUEBRUNE-SUR-ARGENS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mle cochin laetitia domicilié(e) Mairie de roquebrune-sur-argens, rue grande andré cabasse - 83520 - ROQUEBRUNE-SUR-ARGENS - France.

La marque Les Issambres – Le Village – La Bouverie ROQUEBRUNE SUR ARGENS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3972703.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Issambres – Le Village – La Bouverie ROQUEBRUNE SUR ARGENS est expirée depuis le 21 décembre 2022.


Mle cochin laetitia - Mairie de roquebrune-sur-argens, rue grande andré cabasse - 83520 - ROQUEBRUNE-SUR-ARGENS - France


Mle cochin laetitia - Mairie de roquebrune-sur-argens, rue grande andré cabasse - 83520 - ROQUEBRUNE-SUR-ARGENS - France


Publication - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-05

Enregistrement avec modification - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-18

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