Les Issambres – Le Village – La Bouverie ROQUEBRUNE SUR ARGENS
Présentation de la marque Les Issambres – Le Village – La Bouverie ROQUEBRUNE SUR ARGENS
Déposée le 21 décembre 2012 par mademoiselle cochin laetitia auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Les Issambres – Le Village – La Bouverie ROQUEBRUNE SUR ARGENS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-05 du 1 février 2013.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Les Issambres – Le Village – La Bouverie ROQUEBRUNE SUR ARGENS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3972703.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Issambres – Le Village – La Bouverie ROQUEBRUNE SUR ARGENS est expirée depuis le 21 décembre 2022.
Publication - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-05
Enregistrement avec modification - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-18