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Marques déposées par COCHETON
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LA BELLE D'YEU
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA BELLE D'YEU
COCHETON

Numéro de dépôt :
95567748
Date de dépôt :
14/04/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/04/2005

Présentation de la marque LA BELLE D'YEU

Déposée le 14 avril 1995 par COCHETON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA BELLE D'YEU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-20 du 19 mai 1995.

Le déposant est COCHETON, domicilié(e) 145 chemin du puits des suisses, 85350 ILE D'YEU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COCHETON - France.

La marque LA BELLE D'YEU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95567748.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BELLE D'YEU est expirée depuis le 14 avril 2005.


COCHETON - 145 chemin du puits des suisses, 85350 ILE D'YEU - France


COCHETON - France


Inscription le 22 septembre 2003 - Transmission totale de propriété n°377784 - Publication au BOPI 2003-09-22

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-02

Publication - Publication le 19 mai 1995 au BOPI 1995-20

Confiserie, pâtisserie, glace, poisson, conserve de viande, conserve de poisson, confiture, produit laitier, produit agricole ni préparé, produit agricole ni transformé, fruit et légume frais, miel

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.