Marque renouvelée - Marque en non vigueur

POZOSSOL
COCHET, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1698773
Date de dépôt :
11/10/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/10/2021

Présentation de la marque POZOSSOL

Déposée le 11 octobre 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COCHET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « POZOSSOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COCHET domicilié(e) “ Le Gué Ory ” - 72130 - SOUGE LE GANELON - France et immatriculée sous le numéro RCS 695 440 776 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet FABER domicilié(e) 22, avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.

La marque POZOSSOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1698773.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque POZOSSOL est expirée depuis le 11 octobre 2021.

COCHET a également déposé les autres marques suivantes : C COCHET , COCHET , POZ'PICK UP , POZATERRE , LINCLINABLE , VOTRE PARTENAIRE MARIN


COCHET, Société par Actions Simplifiée - “ Le Gué Ory ” - 72130 - SOUGE LE GANELON - France - SIREN 695440776


Cabinet FABER - 22, avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-11

Renouvellement sans limitation le 3 septembre 2001 n°2205346 - Publication au BOPI 2001-09-03

Renouvellement sans limitation le 4 mai 2011 n°2469655 - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-05-04

Appareils de locomotion par terre et plus particulièrement des chariots et remorques agricoles