Déposée le 30 juillet 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COCHET CONCEPT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-34 du 23 août 2013.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COCHET CONCEPT domicilié(e) 65 AVENUE DE CHAMPAGNE - 51200 - EPERNAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 849 771 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 5, rue Feydeau - 75002 - PARIS - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4023480.
C'est une marque en couleurs, figurative, tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COCHET CONCEPT, Société à responsabilité limitée - 65 AVENUE DE CHAMPAGNE - 51200 - EPERNAY - France - SIREN 429849771
INLEX IP EXPERTISE - 5, rue Feydeau - 75002 - PARIS - France
Publication - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-34
Enregistrement avec modification - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2014-03
Papier, carton et produits en ces matières (papier, carton), non compris dans d'autres classes, à savoir : linge de tables en papier, sacs à ordure en papier, cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier, tubes en carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes), à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; caractères d'imprimerie ; clichés. Sacs en cartons, sacs en papier, sacs-cadeaux en papier destinés à contenir des bouteilles de boissons (alcoolisées ou non), sacs en plastique ou papier pour le conditionnement de marchandises, sacs à provisions en papier ou en carton, sacs d'épicerie en papier, carton ou plastique, sacs en papier, carton ou plastique à usage domestique, sacs en papier pour fêtes, sacs-cadeaux en papier ou matières plastiques, sacs poubelles en papier à usage ménager, sacs-poubelles en papier ou matière plastique, sacs [enveloppes, pochettes] en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ou le conditionnement de marchandises ;
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;
Publicité ; distribution de prospectus, d'échantillons ; services de promotion des ventes (pour des tiers) ; promotion de produits et de services (pour des tiers) ; courriers publicitaires ; publications et diffusion d'annonces et de textes promotionnels et publicitaires ; services de régie publicitaire ; conseils et informations d'affaires ; aide et assistance aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; services de développement de la communication et de la mercatique interactive ; conseils en communication interne et externe et en mercatique ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; services de démarchage de clientèle notamment par publipostage, par voie de presse ou par téléphone ; publicité en ligne sur réseau de communication informatique ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; services de conseils et d'aide pour la direction et l'organisation des affaires ; agences de communication ; services de télémarketing ; services de présentation de sociétés sur Internet et autres médias de communication ; services de publicité en ligne sur des réseaux informatiques de communication ; services de vente au détail de papier, carton et produits en ces matières (papier, carton) non compris dans d'autres classes à savoir linge de table en papier, sacs à ordure en papier, cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) à savoir sacs, sachets, films et feuilles, caractères d'imprimerie, clichés, sacs en cartons, sacs en papier, sacs-cadeaux en papier destinés à contenir des bouteilles de boissons (alcoolisées ou non), sacs en plastique ou papier pour le conditionnement de marchandises, sacs à provisions en papier ou en carton, sacs d'épicerie en papier, carton ou plastique, sacs en papier, carton ou plastique à usage domestique, sacs en papier pour fêtes, sacs-cadeaux en papier ou matières plastiques, sacs-poubelles en papier à usage ménager, sacs-poubelles en papier ou matière plastique, sacs [enveloppes, pochettes] en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ou le conditionnement de marchandises, boissons alcoolisées (à l'exception des bières), cidres, digestifs (alcools et liqueurs), vins, spiritueux, extraits ou essences alcooliques.
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