Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACCOMULS
COCHERY BOURDIN CHAUSSE, Société en Nom Collectif

Numéro de dépôt :
1593370
Date de dépôt :
22/05/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/05/2000

Présentation de la marque ACCOMULS

Déposée le 22 mai 1990 par COCHERY BOURDIN CHAUSSETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ACCOMULS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est COCHERY BOURDIN CHAUSSETODO domicilié(e) 41 rue des Trois Fontanot, 92000 NANTERRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DE BOISSE - France.

La marque ACCOMULS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1593370.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACCOMULS est expirée depuis le 22 mai 2000.

COCHERY BOURDIN CHAUSSE a également déposé les autres marques suivantes : ACCOLUX , ACCOSAF , ACCOLAME , B . B . H . R . , SO , ACCOFLEX , KERACCO , GRIPFLEX , EURALCO , EUROREP


COCHERY BOURDIN CHAUSSE, Société en Nom Collectif - 41 rue des Trois Fontanot, 92000 NANTERRE - France


CABINET DE BOISSE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-45

Peintures, notamment peintures routières et émulsions de goudron

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.