Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACCOMION
COCHERY BOURDIN CHAUSSE, Société en Nom Collectif

Numéro de dépôt :
94539670
Date de dépôt :
11/10/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/10/2004

Présentation de la marque ACCOMION

Déposée le 11 octobre 1994 par COCHERY BOURDIN CHAUSSETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACCOMION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-46 du 18 novembre 1994.

Le déposant est COCHERY BOURDIN CHAUSSETODO domicilié(e) 18 Place de l'Europe, 92565 RUEIL-MALMAISON CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 866 260 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET de BOISSE CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - France.

La marque ACCOMION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94539670.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACCOMION est expirée depuis le 11 octobre 2004.

COCHERY BOURDIN CHAUSSE a également déposé les autres marques suivantes : ACCOLUX , ACCOSAF , ACCOLAME , B . B . H . R . , SO , ACCOFLEX , KERACCO , GRIPFLEX , EURALCO , EUROREP


COCHERY BOURDIN CHAUSSE, Société en Nom Collectif - 18 Place de l'Europe, 92565 RUEIL-MALMAISON CEDEX - France - SIREN 348866260


CABINET de BOISSE CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - France


Inscription le 22 mars 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°389292 - Publication au BOPI 2004-03-22

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-11

Publication - Publication le 18 nov. 1994 au BOPI 1994-46

Matériaux de construction non métalliques; tuyaux rigides non métalliques pour la construction; asphalte; poix et bitume, émulsions de bitume pour routes; chapes bitumeuses, matériaux pour la construction et le revêtement des chaussées; bandes goudronnées; mélanges de matériaux destinés au revêtement des routes et à leur entretien; constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques