Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACCOMIOM
COCHERY BOURDIN CHAUSSE

Numéro de dépôt :
94541882
Date de dépôt :
25/10/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/10/2004

Présentation de la marque ACCOMIOM

Déposée le 25 octobre 1994 par la société COCHERY BOURDIN CHAUSSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACCOMIOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-48 du 2 décembre 1994.

Le déposant est la société COCHERY BOURDIN CHAUSSE domicilié(e) 18 Place de l'Europe, 92565 RUEIL-MALMAISON CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 866 260 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET de BOISSE CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - France.

La marque ACCOMIOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94541882.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACCOMIOM est expirée depuis le 25 octobre 2004.

COCHERY BOURDIN CHAUSSE a également déposé les autres marques suivantes : ACCOLUX , ACCOSAF , ACCOLAME , B . B . H . R . , SO , ACCOFLEX , KERACCO , GRIPFLEX , EURALCO , EUROREP


COCHERY BOURDIN CHAUSSE - 18 Place de l'Europe, 92565 RUEIL-MALMAISON CEDEX - France - SIREN 348866260


CABINET de BOISSE CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - France


Inscription le 22 mars 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°389292 - Publication au BOPI 2004-03-22

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-13

Publication - Publication le 2 déc. 1994 au BOPI 1994-48

Matériaux de construction non métalliques; tuyaux rigides non métalliques pour la construction; asphalte; poix et bitume, émulsions de bitume pour routes; chapes bitumeuses, matériaux pour la construction et le revêtement des chaussées; bandes goudronnées; mélanges de matériaux destinés au revêtement des routes et à leur entretien; constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques