ACCOSEAL
Présentation de la marque ACCOSEAL
Déposée le 21 mai 1990 par COCHERY BOURDIN CHAUSSE (société en nom collectif auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ACCOSEAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ACCOSEAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1694953.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACCOSEAL est expirée depuis le 21 mai 2000.
COCHERY BOURDIN CHAUSSE (société en nom collectif a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-09