Déposée le 31 août 2000 par COCHEBATTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « EAUCONFORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-40 du 6 octobre 2000.
Le déposant est COCHEBATTODO domicilié(e) 11 Bis rue de Milan, 75009 Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 405 327 990 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COCHEBAT - France.
La marque EAUCONFORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3049365.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EAUCONFORT est expirée depuis le 31 août 2010.
COCHEBAT a également déposé les autres marques suivantes : Certitherm ,
COCHEBAT Syndicat professionnel - 11 Bis rue de Milan, 75009 Paris - France - SIREN 405327990
COCHEBAT - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-05
Publication - Publication le 6 oct. 2000 au BOPI 2000-40
- Appareils de chauffage et de rafraîchissement, distributions d'eau et installations sanitaires. - Produits en matières plastiques mi-ouvrés.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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