Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MIBANC
Numéro de dépôt :
933830
Date de dépôt :
07/08/1975
Lieu de dépôt :
Charleville-Mézières
Présentation de la marque MIBANC
Déposée le 7 août 1975 par monsieur Cochart (Emmanuel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Charleville-Mézières), la marque française « MIBANC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque MIBANC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 933830.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque MIBANC est expirée depuis le 7 août 1985.
Cochart (Emmanuel a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-480