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Marques déposées par monsieur Cochart (Emmanuel
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BIROUEFIXE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIROUEFIXE
M. Cochart (Emmanuel)

Numéro de dépôt :
940596
Date de dépôt :
28/11/1975
Lieu de dépôt :
Charleville-Mézières

Présentation de la marque BIROUEFIXE

Déposée le 28 novembre 1975 par monsieur Cochart (Emmanuel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Charleville-Mézières), la marque française « BIROUEFIXE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Cochart (Emmanuel domicilié(e) 16, rue Madame-de-Sévigne, Charleville-Mézières. - France.

La marque BIROUEFIXE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 940596.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque BIROUEFIXE est expirée depuis le 28 novembre 1985.

Cochart (Emmanuel a également déposé les autres marques suivantes : MIBANC , CYCLOBOX , CYCLONICHE


M. Cochart (Emmanuel) - 16, rue Madame-de-Sévigne, Charleville-Mézières. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-491

Dispositif permettant d'arrêter les véhicules à deux roues, sans effort, quels que soient leurs formes, le diamètre de leurs roues, la section de leurs pneus, leur mode de propulsion, debout et prêts à être utilisés.