COCELEC, Société par Actions Simplifiée à Associé Unique
Numéro de dépôt :
4005913
Date de dépôt :
17/05/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
17/05/2023
Présentation de la marque CUISEO
Déposée le 17 mai 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COCELEC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES),
la marque française « CUISEO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-24 du 14 juin 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COCELEC domicilié(e) Parc d'Activités Angers Beaucouzé – Secteur de la Bourrée, 7 rue du Tertre - 49070 - BEAUCOUZE - France et immatriculée sous le numéro RCS 425 920 097 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VIDON Marques & Juridique PI domicilié(e) 16 B, rue de Jouanet, BP 90333 - 35703 - RENNES Cedex 7 - France.
La marque CUISEO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4005913.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COCELEC, Société par Actions Simplifiée à Associé Unique - Parc d'Activités Angers Beaucouzé – Secteur de la Bourrée, 7 rue du Tertre - 49070 - BEAUCOUZE - France - SIREN 425920097
CABINET VIDON Marques & Juridique PI - 16 B, rue de Jouanet, BP 90333 - 35703 - RENNES Cedex 7 - France
Publication - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-24
Enregistrement avec modification - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40
Inscription le 18 décembre 2013 - Transmission totale de propriété n°615017 - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2013-12-18
Inscription le 10 juillet 2015 - Changement de nom, de dénomination n°651301 - Publication le 14 août 2015 au BOPI 2015-07-10
Aspirateurs de poussière, accessoires d'aspirateurs de poussière pour répandre les parfums et les désinfectants ; batteurs électriques à usage ménager, ouvre-boîtes électriques ; couteaux électrique ; essoreuses ; fouets électriques à usage ménager ; presse-fruits électriques à usage ménager ; machines à râper les légumes à usage ménager ; appareils de nettoyage à vapeur à usage ménager ; moulin à poivre autre qu'à main ; robots de cuisine électriques ; shampouineuses électriques pour tapis et moquettes ; machines outils ; machines et appareils de nettoyage électriques ; machine à laver ; machine à laver le linge ; lessiveuses ; essoreuse ; centrifugeuses (machine) ; machine à laver la vaisselle ; sacs pour aspirateurs ; tuyaux d'aspirateurs de poussière ; installations pour l'aspiration de poussières pour le nettoyage ; appareils et machines de cuisine électriques ; robots (machines) ; robots ménagers ; broyeurs ménagers ; couteaux ; coutellerie électrique ; ciseaux électriques ; hachoirs ; mixeurs ; machine à râper les légumes ; trancheuses ; gaufreuses ; appareils électriques pour hacher, moudre, presser, râper et couper ; hacheurs, moulins à café ; machines à coudre.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillères, rasoirs ; ouvre-boîtes non électriques ; casse-noix non en métaux précieux ; canifs ; appareils à main à friser les cheveux non électriques ; tondeuses non électriques pour la coupe des cheveux ; cisailles ; ciseaux ; coupe-légumes ; appareils pour l'épilation électriques ou non électriques ; pinces à épiler ; hache-légumes ; nécessaires de rasage ; coupe-ongles électriques ou non électriques ; ouvre-huîtres ; pinces à sucre ; rasoirs électriques ou non électriques ; cuillers à boule de glace ; râpes (outils) ; spatules (outils). Coutellerie non électrique, trancheuses, pics à glace, mortiers pour le pillage, casse-noix ; ouvres-boîtes non électriques ; appareils pour préparer les aliments entraînés manuellement pour hacher, broyer, moudre, presser, couper, malaxer, émulsionner, battre ou éplucher.
Appareils d'éclairage, de cuisson et de production de vapeur, abat-jour ; appareils pour le refroidissement de boissons ; bouilloires électriques ; briquets pour l'allumage du gaz ; broches de rôtisserie ; appareils à bronzer ; filtres à café électriques ; percolateurs à café électriques ; torréfacteurs à café ; cafetières électriques ; casseroles à pression électriques (autocuiseurs) ; chauffe-plats ; sèche-cheveux ; cuisinières ; appareils de cuisson à micro-ondes ; ustensiles de cuisson électriques ; appareils de désodorisation non à usage personnel ; lampes d'éclairage ; fers à pâtisserie électriques ; appareils et installations pour l'adoucissement et la purification de l'eau ; friteuses électriques ; gaufriers électriques ; glacières ; grille-pain ; grils (appareils de cuisson) ; lampes de poche ; lanternes d'éclairage ; plaques chauffantes ; poêles (appareils de chauffage) ; broches de rôtisserie ; rôtissoires ; sèche-cheveux ; ustensiles de cuisson électriques ; yaourtières électriques. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; appareils et installations de réfrigération, à savoir réfrigérateurs, armoires frigorifiques, congélateurs ; appareils et installations de cuisson, à savoir cuiseurs, cuisinières, fours ; chauffe-eau ; appareils de chauffage, à savoir poêles, cheminées, cheminées d'appartement, foyers de cheminées à usage domestique, grilles de foyers, accumulateurs de chaleur, récupérateurs de chaleur, chaudières (de chauffage, de buanderie ou à vapeur), appareils de chauffage à combustible solide, liquide ou gazeux, appareils électriques de chauffage, radiateurs de chauffage central, corps chauffants, chaudières à gaz ; appareils de ventilation, à savoir ventilateurs (climatisation), climatiseurs, humidificateurs, purificateurs d'air ; appareils et installations de séchage, à savoir séchoirs, sèche-linge, sèche-linge à tambour, hottes aspirantes, hottes d'aération ; machines à expresso ; bouilloires ; toasteurs ; réchauds ; machine pour cuir du pain ; machines à glaçons, sauciers électriques ; mijoteuses ; cocottes-minute électriques ; barbecues, barbecues de table, barbecues électriques, barbecue à gaz ; grilles de fourneaux ; appareils à raclette électriques ; appareils à fondue électrique ; éviers, bacs à vaisselle, robinetteries pour éviers (robinets mitigeurs et de régulation de débit) ; hôtes aspirantes de cuisine.
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; meubles de cuisine ; meubles destinés à l'aménagement ou à l'agencement de cuisines ; pièces d'ameublement ; plans de travail, plans de cuisson, meubles de rangement, éléments de rangement, vitrines (meubles), sièges, bancs (meubles), fauteuils, chaises, tabourets, supports de meubles de cuisine, parties de meubles de cuisine, pieds de meubles de cuisine, garnitures de meubles (non métalliques), garnitures de portes (non métalliques), armoires, buffets, buffets roulants (meubles), bahuts, garde-manger non métalliques, tablettes-bar, comptoirs (tables), tables, dessertes, chariots (mobilier), huches non métalliques, corps de meubles, portes de meubles, plateaux de table, tablettes de rangement, étagères, rayonnages, étagères de meubles, rayons de meubles, tiroirs, finitions en matières plastiques pour meubles.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; aide à la direction des affaires ; conseils en organisation et direction des affaires ; renseignements d'affaires ; agences d'import-export ; diffusion d'annonces publicitaires ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, location d'espaces publicitaires ; aide à la direction d'entreprises industrielles ou commerciales ; courrier publicitaire ; services de décoration de vitrines ; courrier publicitaire ; diffusion et distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; mise à jour de documentation publicitaire ; étude de marché ; location d'espaces publicitaires ; recherche de marché ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publication de textes publicitaires ; publicité radiophonique et télévisée ; promotion des ventes (pour les tiers) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail des produits précités. Services de vente au détail des produits précités ; services de vente au détail de cuisine et meubles de cuisine, d'appareils électroménagers, de coutellerie et de vaisselle, de produits audiovisuels, d'appareils pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, d'appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; services de vente au détail de cuisines, meubles de cuisine ; services de promotion, de sélection, de conseil à l'achat des produits précités, de cuisine et meubles de cuisine, d'appareils électroménagers, de coutellerie et de vaisselle, de produits audiovisuels, d'appareils pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, d'appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; information et conseils commerciaux aux consommateurs ; démonstration de produits ; Services de regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport) des produits précités, de cuisine et meubles de cuisine, d'appareils électroménagers, de coutellerie et de vaisselle, de produits audiovisuels, d'appareils pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, d'appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images afin de permettre aux consommateurs de les voir et de les acheter commodément. Services d'approvisionnement pour des tiers [achats de produits et de services pour d'autres entreprises] ; traitement administratif de commandes d'achats ; étude de marché ; recherche de marché. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, services de comparaison de prix, publication de textes, relations publiques, décoration de vitrines.
Service d'installation et de réparation d'équipement de meubles de rangement ; équipement de cuisine ; équipement de meubles de rangement ; installation, entretien et réparation d'équipements de cuisine ; installation, entretien et réparation de cuisines, installation, entretien et réparation de meubles de rangement ; installation et réparation des produits précités ; travaux d'ébénisterie (réparation), entretien de mobilier, travaux de plâtrerie, travaux de plomberie ; informations en matière de réparation ; informations en matière d'installation ; informations en matière d'installation et d'équipement de cuisines. Supervision (direction) de travaux de construction et d'installation de cuisines.
Conseil en aménagement et en agencement de la cuisine. Etablissement de plans (construction). Etudes de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle).
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