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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) COCCINELLE
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COCCINELLE LA CHAUSSETTE QUI PORTE BONHEUR
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

COCCINELLE LA CHAUSSETTE QUI PORTE BONHEUR
COCCINELLE SAS, SAS

Numéro de dépôt :
4215629
Date de dépôt :
06/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
COCCINELLE LA CHAUSSETTE QUI PORTE BONHEUR de COCCINELLE

Présentation de la marque COCCINELLE LA CHAUSSETTE QUI PORTE BONHEUR

Déposée par voie électronique le 6 octobre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COCCINELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COCCINELLE LA CHAUSSETTE QUI PORTE BONHEUR »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COCCINELLE domicilié(e) 107 ROUTE DE SAINTE MARGUERITE - 05000 - GAP - France et immatriculée sous le numéro RCS 813 880 614 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COCCINELLE, SAS, Mme. Anne-Marie DEREEPER domicilié(e) 107 ROUTE DE SAINTE MARGUERITE - 05000 - GAP - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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COCCINELLE a également déposé les autres marques suivantes : Agence Artistique Maryse G. , ratatouille , SICRE LEMAIRE CONSIDEREZ QUE C'EST FAIT , COCCINELLE LA CHAUSSETTE QUI PORTE BONHEUR , COCCINELLE , COCCINELLE , (Marque figurative)


COCCINELLE SAS, SAS - 107 ROUTE DE SAINTE MARGUERITE - 05000 - GAP - France - SIREN 813880614


COCCINELLE, SAS, Mme. Anne-Marie DEREEPER - 107 ROUTE DE SAINTE MARGUERITE - 05000 - GAP - France


Publication - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-44

Inscription le 18 décembre 2019 - Rejet total n°776029 - Publication le 17 janv. 2020 au BOPI 2019-12-18

Inscription le 7 janvier 2020 - Recours formé devant la cour d'appel n°777033 - Publication le 7 févr. 2020 au BOPI 2020-01-07

Inscription le 17 décembre 2020 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°805790 - Publication le 15 janv. 2021 au BOPI 2020-12-17

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.