Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
COCCINELLA CONSEIL, société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
1381826
Date de dépôt :
21/11/1986
Lieu de dépôt :
ANNECY
Date d'expiration :
21/11/1996
Marque en couleurs, figurative de COCCINELLA CONSEIL

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 21 novembre 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COCCINELLA CONSEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANNECY), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COCCINELLA CONSEIL domicilié(e) La Tournette I, 74450 LE GRAND BORNAND. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PONCET. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1381826.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 21 novembre 1996.

COCCINELLA CONSEIL a également déposé les autres marques suivantes : LA COCCINELLA LA PIZZA SYMPA , COCCINELLE


COCCINELLA CONSEIL, société à responsabilité limitée - La Tournette I, 74450 LE GRAND BORNAND. - France


Cabinet PONCET. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-18

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers à l'exception des fromages;huiles et graisses comestibles;conserves, pickles;plats préparés contenant ces produits.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces;épices;glaces;pizzas, pâtes alimentaires, ferments pour pâtes, macaronis, nouilles, raviolis, riz, spaghettis, plats préparés contenant ces produits. Restauration, pizzerias, traiteurs.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.