Marque expirée - Marque en non vigueur

Mule Tee
Coccinart SARL

Numéro de dépôt :
3482384
Date de dépôt :
14/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/02/2017
Mule Tee de Coccinart

Présentation de la marque Mule Tee

Déposée le 14 février 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Coccinart auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Mule Tee »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Coccinart domicilié(e) 15 rue des Charmes,91230 MONTGERON - 91230 - France et immatriculée sous le numéro RCS 479 469 538 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Coccinart domicilié(e) 15 rue des Charmes,91230 MONTGERON - 91230 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 28 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mule Tee est expirée depuis le 14 février 2017.


Coccinart SARL - 15 rue des Charmes,91230 MONTGERON - 91230 - France - SIREN 479469538


Coccinart - 15 rue des Charmes,91230 MONTGERON - 91230 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-30

Publication - Publication le 30 mars 2007 au BOPI 2007-13

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.