Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU CLOS DE MONRAVE
Numéro de dépôt :
1494048
Date de dépôt :
14/10/1987
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/10/1997
Présentation de la marque CHATEAU CLOS DE MONRAVE
Déposée le 14 octobre 1987 par COCARD André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU CLOS DE MONRAVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU CLOS DE MONRAVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1494048.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU CLOS DE MONRAVE est expirée depuis le 14 octobre 1997.
COCARD André a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-14