Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MINI-SOIF
COCA-COLA ENTERPRISES INC. (Société des Etats Unis d'Amérique)

Numéro de dépôt :
3263499
Date de dépôt :
17/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/12/2013
MINI-SOIF de COCA-COLA ENTERPRISES INC. (Société des Etats Unis d\'Amérique

Présentation de la marque MINI-SOIF

Déposée le 17 décembre 2003 par COCA-COLA ENTERPRISES INC. (Société des Etats Unis d'Amérique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MINI-SOIF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-04 du 23 janvier 2004.

Le déposant est COCA-COLA ENTERPRISES INC. (Société des Etats Unis d'Amérique) domicilié(e) Wildwood, 2500 Windy Ridge Parkway ATLANTA,ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 46, rue DECAMPS,75116 PARIS - 75116 - France.

La marque MINI-SOIF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3263499.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MINI-SOIF est expirée depuis le 17 décembre 2013.

COCA-COLA ENTERPRISES INC. (Société des Etats Unis d'Amérique a également déposé les autres marques suivantes : MENU LONG MÉTRAGE , MENU PANORAMIQUE , SENSATIONS PARTAGÉES , SENSATIONS PETILLANTES , Découvrez le plaisir , FRAÎCHEUR AU BAR , MENU DÉCOUVERTE , MENU ÉVASION , MENU TRAVELLING , FILM GOURMAND


COCA-COLA ENTERPRISES INC. (Société des Etats Unis d'Amérique) - Wildwood, 2500 Windy Ridge Parkway ATLANTA,ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


MARKPLUS INTERNATIONAL Conseils en Propriété Industrielle - 46, rue DECAMPS,75116 PARIS - 75116 - France


Inscription le 23 janvier 2006 - Rejet partiel n°426521 - Publication au BOPI 2006-01-23

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-03

Publication - Publication le 23 janv. 2004 au BOPI 2004-04

Papier et carton bruts ou mi-ouvrés ou pour la papeterie ; produits de l'imprimerie ; almanachs ; imprimés, journaux, magazines et périodiques, revues professionnelles, livres ; articles pour reliure ; photographies ; papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs et sachets ; stylos et crayons ; autocollants et décalcomanies (articles de papeterie) ; clichés ; calendriers ; écussons (cachets en papier) ; marques pour livres ; photogravures ; cartes à gratter sécurisées en papier ou en carton ; cartes postales ; représentations et reproductions graphiques. Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; expertise et estimation en affaires commerciales ; mise à jour de documentation publicitaire ; location d'espaces publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services de recherches et d'études de marchés ; services d'analyse de marchés ; services d'analyses de coûts et de prix de revient ; informations d'affaires ; aides et consultations pour la direction des affaires et consultations professionnelles d'affaires ; investigations et expertises pour affaires ; recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; information statistique ; services d'informations commerciales ; sondage d'opinion ; tous ces services appliqués par et sur tout médium, notamment Internet, téléphone portable, assistant personnel (ordinateur), télévision, satellite ; organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité ; relations publiques. Restauration (alimentation) ; cafés-restaurants ; cafétérias ; services hôteliers ; services de restauration (repas) ; services de restauration rapide ; restaurants à service rapide et permanent ; services de traiteur.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.