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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) COBRANE DESIGN
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COBRANE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COBRANE
COBRANE DESIGN, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3946001
Date de dépôt :
14/09/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
14/09/2022
COBRANE de COBRANE DESIGN

Présentation de la marque COBRANE

Déposée le 14 septembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COBRANE DESIGN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « COBRANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-40 du 5 octobre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COBRANE DESIGN domicilié(e) 60 rue de Fenouillet - 31200 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 753 718 444 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT CHRETIEN SAS, Mme. STEPHANIE DEVYVER domicilié(e) 4 rue Paul Mesplé, Parc de Basso Cambo - West Park - 31100 - TOULOUSE - France.

La marque COBRANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3946001.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COBRANE est expirée depuis le 14 septembre 2022.


COBRANE DESIGN, Société par Actions Simplifiée - 60 rue de Fenouillet - 31200 - TOULOUSE - France - SIREN 753718444


SCHMIT CHRETIEN SAS, Mme. STEPHANIE DEVYVER - 4 rue Paul Mesplé, Parc de Basso Cambo - West Park - 31100 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-40

Enregistrement sans modification - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2013-01

Appareils de locomotion par terre ; véhicules électriques ; véhicules à deux roues ; vélomoteurs ; cycles ; tricycles ; carrosseries, châssis de véhicules ; cadres de cycles ; chariots de manutention et remorques ;

Recherches et développement de nouveaux produits pour des tiers ; ingénierie ; étude de projets techniques ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; recherches en mécaniques.