Marque enregistrée - Marque en vigueur

COEUR D OR
SARL COBRAL

Numéro de dépôt :
4358643
Date de dépôt :
02/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/05/2027
COEUR D OR de COBRAL

Présentation de la marque COEUR D OR

Déposée par voie électronique le 2 mai 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COBRAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COEUR D OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-21 du 26 mai 2017.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COBRAL domicilié(e) rue Hélène et Victor Basch - 56300 - PONTIVY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA & ASSOCIES domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque COEUR D OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4358643.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COEUR D OR arrivera à expiration en date du 2 mai 2027.

COBRAL a également déposé les autres marques suivantes : VIENNOISERIE GOURMANDE , BELMONT , COBRAL TRAITEUR , ROYAL DELICES , TOAST' IN PACK , DOUBLE PAIN FOURRE CUR D'OR , POISSON FEUILLETE COEUR D'OR , CROQUE CAMPAGNARD , TOAST' IN PACK , TY FEUILLETE


SARL COBRAL - rue Hélène et Victor Basch - 56300 - PONTIVY - France


CASALONGA & ASSOCIES - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 26 mai 2017 au BOPI 2017-21

Enregistrement avec modification - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2018-07

Inscription le 29 juin 2018 - Rejet partiel n°727099 - Publication le 3 août 2018 au BOPI 2018-06-29

Viande, poisson et fruits de mer, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes préparés, conservés, congelés, surgelés, séchés, cuisinés et cuits ; légumes prêts à poêler ; préparations alimentaires, en particulier farces et garnitures à base de viande, volaille et gibier, poisson et fruits de mer, fruits et légumes, charcuterie ; plats préparés et/ou cuisinés à base de viande, de poisson, de volaille, de gibier et/ou de légumes ; nuggets de viande et/ou de légumes ; ragoûts à base de viande et/ou de légumes : salades à base de légumes ; pâtes à tartiner à base de légumes ; soupes, potages et préparations pour faire du potage ; consommés, concentrés (bouillons) ; charcuterie et salaisons ; gelées, confitures, compotes ; cornichons, pickles, picalilli ;

Sucre, riz, tapioca, sagou ; cannelle ; vanille ; poivre ; sauces ; sauces et/ou condiments ; sel, poivre, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices, aromates et préparations aromatiques à usage alimentaire ; assaisonnements ; condiments ;

Hébergement temporaire. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Pensions pour animaux.