Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) COBRA
/
Modulhome
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Modulhome
COBRA, SAS

Numéro de dépôt :
4083599
Date de dépôt :
08/04/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
08/04/2024
Modulhome de COBRA

Présentation de la marque Modulhome

Déposée le 8 avril 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COBRA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Modulhome » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-18 du 2 mai 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COBRA domicilié(e) 722 Faubourg d'Arras - 59552 - LAMBRES LEZ DOUAI - France et immatriculée sous le numéro RCS 387 672 967 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COBRA, M. COSTE Philippe domicilié(e) 722 Faubourg d'Arras - 59552 - LAMBRES LEZ DOUAI - France.

La marque Modulhome a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4083599.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 06 18 20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Modulhome est expirée depuis le 8 avril 2024.

COBRA a également déposé les autres marques suivantes : CUIRMATIC , LE DOMAINE DE TREVISE , DIPAC , LES LEGENDES DU ROCK LEURS CONCERTS MYTHIQUES EN DVD , DORE AU FOUR ET DELICIEUX PATISSERIES SUCREES ET SALEES A PREPARER A LA MAISON , COLLECTION CRIMES , FIGURINES DE COLLECTION GENDARMES ET POLICIERS , SUNLINE , CASTEL MEDICIS , ADORABLE CROCHET


COBRA, SAS - 722 Faubourg d'Arras - 59552 - LAMBRES LEZ DOUAI - France - SIREN 387672967


COBRA, M. COSTE Philippe - 722 Faubourg d'Arras - 59552 - LAMBRES LEZ DOUAI - France


Publication - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-18

Enregistrement avec modification - Publication le 4 sept. 2015 au BOPI 2015-36

Couleurs, vernis, laques ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; laquage de métaux ou de bois ;

Métaux communs et leurs alliages ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; systèmes métalliques sur vérins actionnés électriquement ou manuellement ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; garnissage d'assises en cuir (chaises, fauteuils, canapé) ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; commodes ; coussins ; étagères ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; Bureaux ; chevets ; armoires ; meubles et plans de travail de cuisine (pouvant être réglables en hauteur car actionnés par des systèmes métalliques sur vérins électriques ou manuels) ; mobilier de salle de bain (pouvant être réglables en hauteur car actionnés par des systèmes métalliques sur vérins électriques ou manuels) ; mobilier destiné au maintien à domicile des personnes handicapées et/ou agées (à l'exception des meubles à usage medical).

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).