Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
COBRA (SA)

Numéro de dépôt :
95589912
Date de dépôt :
27/09/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/09/2005

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 27 septembre 1995 par la Société Anonyme (SA) COBRA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-44 du 3 novembre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COBRA domicilié(e) 1 Rue Jouchoux, 25044 BESANCON CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 820 245 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CLAUDE GUIU - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95589912.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 27 septembre 2005.

COBRA a également déposé les autres marques suivantes : CUIRMATIC , LE DOMAINE DE TREVISE , DIPAC , LES LEGENDES DU ROCK LEURS CONCERTS MYTHIQUES EN DVD , DORE AU FOUR ET DELICIEUX PATISSERIES SUCREES ET SALEES A PREPARER A LA MAISON , COLLECTION CRIMES , FIGURINES DE COLLECTION GENDARMES ET POLICIERS , SUNLINE , CASTEL MEDICIS , ADORABLE CROCHET


COBRA (SA) - 1 Rue Jouchoux, 25044 BESANCON CEDEX - France - SIREN 542820245


CABINET CLAUDE GUIU - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-10

Publication - Publication le 3 nov. 1995 au BOPI 1995-44

Bracelets de montres.Cuir et imitation du cuir à savoir: articles de bourrellerie; articles de buflerie; sacs à mains; sacs de voyage; sacs de plage; sacs housses pour vêtements (pour le voyage); sacs d'écolier; valises; portefeuilles; porte-cartes (portefeuilles); porte-monnaie non en métaux précieux; porte-documents

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.