Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COLLECTION MA MAISON au fil des créations
COBRA, Société par actions simplifiée
PRISMA MEDIA, Société en nom collectif

Numéro de dépôt :
3977910
Date de dépôt :
28/01/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/01/2023
COLLECTION MA MAISON au fil des créations de COBRA

Présentation de la marque COLLECTION MA MAISON au fil des créations

Déposée le 28 janvier 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COBRA et PRISMA MEDIATODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COLLECTION MA MAISON au fil des créations » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-08 du 22 février 2013.

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) COBRA domicilié(e) 18-22 rue des Poissonniers - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 et PRISMA MEDIATODO domicilié(e) 13, rue Henri Barbusse - 92230 - GENEVILLIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES domicilié(e) 21 rue Clément Marot - 75008 - PARIS - France.

La marque COLLECTION MA MAISON au fil des créations a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3977910.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COLLECTION MA MAISON au fil des créations est expirée depuis le 28 janvier 2023.

COBRA a également déposé les autres marques suivantes : CUIRMATIC , LE DOMAINE DE TREVISE , DIPAC , LES LEGENDES DU ROCK LEURS CONCERTS MYTHIQUES EN DVD , DORE AU FOUR ET DELICIEUX PATISSERIES SUCREES ET SALEES A PREPARER A LA MAISON , COLLECTION CRIMES , FIGURINES DE COLLECTION GENDARMES ET POLICIERS , SUNLINE , CASTEL MEDICIS , ADORABLE CROCHET


COBRA, Société par actions simplifiée - 18-22 rue des Poissonniers - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France - SIREN 3

PRISMA MEDIA, Société en nom collectif - 13, rue Henri Barbusse - 92230 - GENEVILLIERS - France - SIREN 3


DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES - 21 rue Clément Marot - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-08

Enregistrement avec modification - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25

Papier, carton ; cahiers, albums, chemises pour documents, produits de l'imprimerie, livres, journaux, périodiques et revues ; fascicules ; articles pour reliures, photographies, papeteries, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; supports pour photographies en papier ou en carton ; produits de papeterie et de correspondance tels que papier à lettre et enveloppes ; matériel pour les artistes, pinceaux, boîtes de peinture, trousse à dessin ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage à savoir sacs, sachets, pochettes, films plastiques (étirables, extensibles) pour la palettisation ; caractères d'imprimerie, clichés ; stylos, conférenciers, blocs notes, sous mains, cartes de visite, chéquiers, cartes postales, autocollants ; affiches ; objets d'art lithographiés ; atlas ; journaux de bandes dessinées ; drapeaux et fanions en papier ; matériaux à modeler ; matières plastiques pour le modelage, plans, pâtes à modeler.

Fils à usages textile ; fils à broder, à coudre, à repriser ; fils élastiques à usage textile ; fils élastiques à usage textile ; fils de coton, de laine, de lin ou de soie ; laine filée.

Dentelles, broderies, rubans et lacets, galons, boutons, crochets et oeillets, épingles et épingles de sûreté ; aiguilles ; fleurs artificielles, fermetures à glissière ; boîtes à couture ; découseurs (couture) ; renforts pour ourlets (couture) ; dés à coudre ; rubans élastiques ; brassards, brassards réfléchissants ; serre-cordons ; boucles (accessoires d'habillement) ; fermoirs de ceinture ; distributeurs d'aiguilles ; boutons pression ; attaches de bretelles ; brides (confection). Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ; plumes [accessoires d'habillement], paillettes pour vêtements, cordons en laine, pelotes d'aiguilles, pelotes d'épingles.

Education, formation, divertissement ; divertissements radiophoniques ou par télévision ; activités sportives et culturelles ; services d'enseignement et de formation, édition et publication de textes (autres que publicitaires), d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines, de publications en tous genres et sous toutes les formes, y compris publications électroniques et numériques, de supports sonores et/ou visuels, de supports multimédia (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte), de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées) ; enseignement et éducation à l'initiation et au perfectionnement de toute discipline d'intérêt général ; organisation de séminaires, stages et cours (éducation ou divertissement) ; organisation de conférences, forums, congrès et colloques ; montage de programmes radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatiques de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; organisations de campagnes d'information et de manifestations professionnelles ou non à but culturel ou éducatif ; production de programmes d'informations, de divertissements radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; organisation de spectacles ; production et location de films et cassettes y compris de cassettes vidéo, et plus généralement de tous supports sonores et/ou visuels, et de supports multimédias (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte) : prêts de livres et autres publications ; ludothèques, services rendus par un franchiseur, à savoir formation de base du personnel ; services de clubs (divertissement ou éducation) ; organisation de compétitions sportives ; formation pratique (démonstration) ; organisation et conduite d'ateliers de formation.