Déposée le 27 septembre 1995 par la Société Anonyme (SA) COBRA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « COBRANIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-44 du 3 novembre 1995.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) COBRA domicilié(e) 1 Rue Jouchoux, 25044 BESANCON CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 820 245 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CLAUDE GUIU - France.
La marque COBRANIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95589911.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COBRA (SA) - 1 Rue Jouchoux, 25044 BESANCON CEDEX - France - SIREN 542820245
CABINET CLAUDE GUIU - France
Inscription le 6 juillet 2000 - Transmission totale de propriété n°303295 - Publication au BOPI 2000-07-06
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-11
Publication - Publication le 3 nov. 1995 au BOPI 1995-44
Bracelets de montres en cuir de cobra; cuir de cobra; sacs et valises; portefeuilles; porte-cartes (portefeuilles); porte-monnaie non en métaux précieux; porte-documents, tous ces produits étant en cuir de cobra; Ceintures (habillement) en cuir de cobra
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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